Sujet: - Date: 06 décembre 2021 à 10:25:54
Conseil Municipal - Ordre du jour - 6 décembre 2021
Ordre du jour
Séance du 6 décembre 2021 - Maison du Temps Libre - 17h30
Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :
1. Administration Générale :
- Prescription supplémentaire à l'article L.2122-22 du CGCT
- SMCUC: Désignation de membres suppleants
2. Finances Communales :
> Décision Modificative n° 3
> Admission en non-valeurs
> Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au Ol" janvier 2023 pour les budgetsactuellement soumis à la nomenclature M 14.
> Budget - Amortissement - Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions versées
> Revitalisation des Commerces du Centre-Ville : renouvellement de l'opération « Bons au profit des Personnels Communaux » durant la période de Noël
> Adoption de plans de financement :
- Gestion des Flux dans la Vallée de la Restonica - Exercice 2022
3. Régie de l'Eau :
> Reprise de subventions
4. Parking « Tufelli »:
> DM n° 2-Dotations aux amortissements pour l'exercice 2021
> Règle d'amortissement des infrastructures du Parking Tuffelli affectées au SPIC et à son Budget
Annexe
5. Parking « Restonica-Grotelle » :
> DM n° 2 - Dotations aux amortissements pour l'exercice 2021
6. Marchés Publics :
> Autorisation à donner au Maire de signer la convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la conduite d'un projet urbain d'ensemble et la préfiguration d'opérations d'aménagement avec P'A.U.E.
7. Gestion du Personnel :
> Réforme de la Protection Sociale Complémentaire
8. Gestion du Domaine Communal :
> Occupation du Domaine Public: Tarification 2022
> Donation d'une parcelle communale au profit du SIS 2B
> Cession d'une parcelle communale au profit de Monsieur Stéphane FONDAROLI
> Délibération adoptant, par convention tripartite, la restitution du terrain et des constructions en fin de bail emphytéotique administratif de la résidence universitaire. Antoine CASANOVA
> Délibération actant la cession gratuite à l'Etat du terrain mis à disposition de la Société d'HLM « Le Nouveau Logis » par bail emphytéotique en la forme administrative, (cf. l'article 10 du BEA du 05/10/1988)
> Mise en conformité des baux : * Camping « Sté Nouvelle Camping Restonica»
* Restaurant « U MUSEU»
9. En Communication :
Commune : Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 octobre 2021
4 C : * Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 17 novembre 2021
* Communication des Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Corse concernant la Gestion de la Communauté de Communes du Centre Corse