Sujet: - Date: 14 mars 2022 à 17:30:00
Conseil Municipal - Ordre du jour- 14 mars 2022
Séance du 14 mars 2022 - Maison du Temps Libre - 17h30
L'ordre du jour du conseil municipal ci-dessous :
1. Finances Communales :
► Adoption du Compte Administratif 2021
► Approbation du Compte de Gestion 2021
► Prise en charge d'un dégât occasionné par la Commune sur une nacelle louée
► Droit d'entrée à la Piscine Municipale pour les Personnes à Mobilité Réduite
► Paiement d'une aide à l'économie au profit de la « FACAC »
2. Régie de l'Eau :
► Adoption du Compte Administratif 2021
► Approbation du Compte de Gestion 2021
► Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable 2021
3. Régie du Parking Municipal « Tuffelli »:
► Adoption du Compte Administratif 2021
► Approbation du Compte de Gestion 2021
4. Régie du Parking « Restonica-Grotelle » :
► Adoption du Compte Administratif 2021
► Approbation du Compte de Gestion 2021
5. Régie du Lotissement "Furnaccia"
► Adoption du Compte Administratif 2021
► Approbation du Compte de Gestion 2021
6. Gestion du Personnel :
► Modification des délibérations instaurant le RIFSEEP
► Création d'un poste de « Chef de Service de la Police Municipale », catégorie B
7. Gestion du Domaine Communal :
► Autorisation à donner au Maire en vue de signer la convention de partenariat avec l'Office de l'Environnement de la Corse relative à la gestion de la fréquentation dans la Vallée de la Restonica
8. Divers :
► Transfert de la compétence de la Z.A.B. de CORTE de la Commune à la Communauté des Communes du Centre Corse
9. En Communication :
► Commune:
✓ Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal 14 février 2022
► Communauté des Communes du Centre-Corse:
✓ Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 19 janvier 2022